Accueil 9 Marchés publics 9 CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE

CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE

Les acteurs économiques ont répondu présent à la matinale sur la Contribution Economique Territoriale organisée par la CCI Mayotte, la DGFiP, le Conseil Général, le MEDEF et la CGPME. 

Le Président de la CCI, M. Mohamed ALI HAMID a ouvert la séance en remerciant le public d’avoir répondu présent et à profiter de l’occasion pour leur présenter ses vœux. Son souhait pour la nouvelle année est dirigé vers le développement économique de notre département. Que nos entreprises puissent se développer tant au niveau local, régional, que national. Pour 2015, faisons avancer toutes les envies d’entreprendre. 

Le MEDEF a été représenté par son Président d’honneur, M. Michel TAILLEFER. Il a remercié le Président pour avoir associé les groupements patronaux à cette matinale. Il a tenu à rassurer que le MEDEF soutiendra la CCI dans ses démarches, pour le développement économique de Mayotte.

Le CGPME était représenté par son Président, M. Saïd BASTOI qui a confirmé l’importance des matinales. Une belle initiative de la CCI qui sert à informer les entreprises sur des sujets les concernant directement. 

Le Conseil Général, était représenté par leur chargé de mission, M. Nadjar Habib MAHIZIO. Ce dernier a informé que le Conseil Général prépare une étude sur la fiscalité directe. Il ne peut donc s’avancer sur le sujet tant que l’analyse n’a pas été rendue. 

Conformément à l’ordonnance n° 2013-837 du 19 septembre 2014, les communes, le conseil général de Mayotte et les chambres consulaires, perçoivent à compter de l’année 2014, les produits de la fiscalité directe locale. Quels sont ses produits ? Qu’est ce que la CET ? 

M. Jean DESSEAUVE, Adjoint à la directrice du pôle gestion fiscale de la direction des finances publiques, et M. Michel ROIT LEVEQUE, Responsable du service des impôts des entreprises, ont fait un exposé sur la CET et ses composantes. Après un rappel sur la nouvelle fiscalité, les spécialistes de la DGFiP sont rentrés dans le vif du sujet. Vous pouvez télécharger toute la documentation sur la matinale du 23 janvier 2015 sur notre rubrique « Actualité / Evènements ».